I. Propriétaire du site Internet
Organisateur : Les Jours de l’Encre
Mail : hello@joursdelencre.com
Siret : 89387628400017
II. Coordonnées du créateur du site Internet et de l’hébergeur
Organisateur : Les Jours de l’Encre
Mail : hello@joursdelencre.com
Siret: 89387628400017
Site designé et développé en juin 2023 par fllag.fr
Hébergeur : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
III. Collecte de données personnelles
Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes: provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.
Conformément à la réglementation relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (récépissé numéro 1739468).
IV. Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de l’organisateur Les Jours de l’Encre est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants de la propriété intellectuelle. Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de l’organisateur Les Jours de l’Encre.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’organisateur.
La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
V. Établissement de liens vers le site joursdelencre.com
L’organisateur autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
VI. Droits d’exploitation et protection des matériels
L’organisateur ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
L’ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d’auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée est interdite.
L’organisateur ne garantit pas l’exactitude des informations figurant sur ce site ou leur adéquation à un objet particulier.
Toute information que vous communiquez via Internet, y compris remarques, suggestions, idées, dessins etc. deviennent et resteront la propriété exclusive de l’organisation sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers. De plus ces informations ne seront pas traitées par nous comme confidentielles.
Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir du site internet, nous n’acceptons aucune responsabilité sur les sites pointés. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne saurions être tenus responsables de changements sur ces sites.
